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Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-58 du 22 janvier 2020 portant nomination du représentant suppléant des fonctionnaires au sein de la Commission paritaire de la catégorie C, section 2\.
nommé, jusqu'au 16 juin 2022, M. Christopher De La Puente, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, membre suppléant de la Commission paritaire de la catégorie C, section 2, instituée par la ... , jusqu'au 16 juin 2022, M. Christopher De La Puente, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, membre suppléant de la Commission paritaire de la catégorie C, section 2, instituée par la loi n ... Arrêté Ministériel n° 2020-58 du 22 janvier 2020 portant nomination du représentant suppléant des fonctionnaires au sein de la Commission paritaire de la catégorie C, section 2\. ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-562 du 29 juillet 2021 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la ... nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2021-562 du 29 juillet 2021 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-561 du 29 juillet 2021 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la ... nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2021-561 du 29 juillet 2021 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-651 du 7 octobre 2021 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
GUERINEAU est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de ... nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2021-651 du 7 octobre 2021 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-563 du 29 juillet 2021 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
MARZOCCA est nommée en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation ... nommée en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Arrêté Ministériel n° 2021-563 du 29 juillet 2021 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8548
du 23 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-461 du 1er juillet 2021 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
est nommé en qualité d’Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 juillet 2021.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... nommé en qualité d'Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 7 juillet 2021\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de ... Arrêté Ministériel n° 2021-461 du 1er juillet 2021 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-549 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Yves Uatini, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Yves Uatini, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2022-549 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-550 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Baptiste Dumont, Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté ... Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-Baptiste Dumont, Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2022-550 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-548 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Frédéric D’hondt, Brigadier de Police à la Direction de la ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Frédéric D'hondt, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2022-548 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-551 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Rodolphe Petrosino, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Rodolphe Petrosino, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Arrêté Ministériel n° 2022-551 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-552 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Thomas Cilia, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Thomas Cilia, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2022-552 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1006 du 25 octobre 2018 désignant le délégué pour la promotion et la protection des droits des femmes.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.178 du 25 octobre 2018 créant un comité pour la promotion et la protection des droits des femmes, notamment son article 3 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 7.178 du 25 octobre 2018 créant un comité pour la promotion et la protection des droits des femmes, notamment son article 3 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1006 du 25 octobre 2018 désignant le délégué pour la promotion et la protection des droits des femmes. ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-472 du 15 mai 2018 nommant les juges assesseurs à la Commission arbitrale prévue par la loi n° 490 du 24 novembre 1948 sur les loyers commerciaux.
juges assesseurs à la Commission Arbitrale prévue par l'article 5 de la loi n° 490 du 24 novembre 1948 sur les loyers commerciaux :
1) en qualité de représentants des propriétaires de locaux à usage ... juges assesseurs à la Commission Arbitrale prévue par l'article 5 de la loi n° 490 du 24 novembre 1948 sur les loyers commerciaux :
1) en qualité de représentants des propriétaires de locaux à usage ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-554 du 28 juin 2019 portant nomination d'Inspecteurs de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-huit juin deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S ... française pris en application de la Convention du 18 mai 1963 relative à la réglementation des pharmacies et relatif à la coopération pour la mise en œuvre des actes communautaires en matière de produits de ... Arrêté Ministériel n° 2019-554 du 28 juin 2019 portant nomination d'Inspecteurs de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé. ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-504 du 16 juillet 2020 nommant au Conseil de l'Environnement une personne qualifiée œuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.157 du 16 juillet 2020 fixant la composition et le fonctionnement du Conseil de l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.157 du 16 juillet 2020 fixant la composition et le fonctionnement du Conseil de l ... Arrêté Ministériel n° 2020-504 du 16 juillet 2020 nommant au Conseil de l'Environnement une personne qualifiée œuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement. ...